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Marques déposées par monsieur LE FRANC PASCAL
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Artman intérim
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artman intérim
M. LE FRANC PASCAL

Numéro de dépôt :
3883921
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
Artman intérim de LE FRANC PASCAL

Présentation de la marque Artman intérim

Déposée le 22 décembre 2011 par monsieur LE FRANC PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artman intérim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur LE FRANC PASCAL domicilié(e) 35 RUE DE LA DUCHESSE - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE FRANC PASCAL domicilié(e) 35 RUE DE LA DUCHESSE - 44000 - NANTES - France.

La marque Artman intérim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artman intérim est expirée depuis le 22 décembre 2021.


M. LE FRANC PASCAL - 35 RUE DE LA DUCHESSE - 44000 - NANTES - France


M. LE FRANC PASCAL - 35 RUE DE LA DUCHESSE - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

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